Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

Le site c-data360.ai est édité par la société C-DATA³⁶⁰, structure technologique panafricaine.

Dénomination sociale : C-DATA³⁶⁰
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Siège social : Cotonou, Bénin
N° d'immatriculation (RCCM) : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
Téléphone : +225 05 00 18 17 17

2. Hébergement

Le site est déployé et hébergé sur l'infrastructure de Vercel Inc., et le nom de domaine c-data360.ai est géré via Hostinger International Ltd..

Hébergeur (déploiement)

Vercel Inc.

340 Pine Street, Suite 1200

San Francisco, CA 94104 – États-Unis

vercel.com

Registraire de domaine

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca, Chypre

hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de C-DATA³⁶⁰ ou de ses partenaires, et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de C-DATA³⁶⁰.

4. Limitation de responsabilité

C-DATA³⁶⁰ s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

C-DATA³⁶⁰ ne peut être tenu responsable de l'utilisation faite par les tiers des informations disponibles sur le site, ni des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. C-DATA³⁶⁰ n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

La mise en place d'un lien hypertexte vers ce site nécessite une autorisation préalable et écrite de C-DATA³⁶⁰.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit béninois. En cas de litige, les tribunaux compétents de Cotonou (Bénin) seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@c-data360.ai.